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Subventions

Accédez aux différentes demandes de subventions aux associations. Les dossiers doivent être complétés et renvoyés par voie postale aux coordonnées indiquées. Merci de respecter les dates limites d'envois lorsqu'elles sont précisées.



Doc

Liste des associations subventionnées

Voir aussi

Délibération d'approbation du RBF

Le Règlement Budgétaire et Financier (RBF)

Le RBF a été adopté en séance le 29 juin 2012. De nouvelles règles de gestion entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2013, concernant notamment l’attribution et la gestion des subventions.

Dispositifs concernés par le RBF